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Nouveau coup dur pour la réduction du risque tabagique. Un droit d’accise sur « toute substance destinée à être utilisée dans une cigarette électronique » ou « qui peut être utilisée pour recharger une cigarette électronique » sera bientôt prélevé.
La Belgique en a-t-elle après les outils de sevrage tabagique ? Quelques mois seulement après l’annonce de l’interdiction des sachets de nicotine, voilà que le pays vient de prendre la décision de prélever un droit d’accise sur « toute substance destinée à être utilisée dans une cigarette électronique » ou « qui peut être utilisée pour recharger une cigarette électronique ». Comme l’explique le Service Public Fédéral Finances (SPF Finances), cette nouvelle taxe concernera non seulement les e-liquides, mais également tous les produits nécessaires à la pratique du Do It Yourself, c’est-à-dire les bases, les boosters de nicotine, ainsi que les arômes, concentrés ou non.
À l’heure actuelle, le SPF n’indique pas le montant de cette nouvelle taxe, puisqu’il devrait être discuté lors des prochaines discussions gouvernementales « qui seront menées dans le cadre de l’élaboration du budget ». En revanche, il informe que le taux sera fixé par millilitre et que son instauration ne modifiera en rien la réglementation actuelle en matière de TVA.
Ce nouveau prélèvement entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2024, avec une période transitoire courant jusqu’au 31 mars 2024, de manière à pouvoir écouler les stocks déjà présents dans les commerces. En revanche, à partir du 1er avril 2024, « tous les e-liquides se trouvant sur le marché belge devront être revêtus d’un signe fiscal ».
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Lire l’article / Source : Belgique : de nombreux produits de la vape taxés dès janvier 2024 (vapingpost)
